ParThierry SALMON

GEN GTA 02 COFRAC

APPLICATION DU GEN GTA 02 DU COFRAC

De plus en plus d’organismes disposent de systèmes d’information et être accrédité par le COFRAC revient à garantir la fiabilité des circuits informationnelles. Pour ces raisons, le COFRAC a publier un document le GEN GTA 02.

Bien que ce document soit un guide technique, attention à le prendre dans peu de temps en considération afin de pouvoir apporter toute forme de moyens indispensable à la sécurité de vos information dématérialisées.

Ce document devra s’inclure au sein de vos systèmes de management qualité accrédité ou en cours afin de vous mettre en conformité.

2TSC MANAGEMENT vous accompagne, audit et vous forme sur les référentiels ISO 17025, ISO 17020 et ISO 17029 et intègre dans ses accompagnements, audits de suivi et interne et formation les dispositions applicables du GEN GTA 02.

ParThierry SALMON

ACCREDITATION ISO 17029

ACCREDITATION ISO 17029

Depuis 2021, le COFRAC, a ouvert pour les organismes qui assurent des évaluations de conformité à des fins de validation et de vérification. Jusqu’alors les organismes OTI en charge de publier le rapport RSE en direction des actionnaires de leur client, étaient sujets à une accréditation selon la norme ISO 17020.

La norme ISO 17020, portait spécifiquement sur la fiabilité d’un organisme d’inspection à délivrer des rapports fiable et en toute probité.

La norme ISO 17029 semble plus adaptée et le COFRAC (www.COFRAC.fr) a publié un document comparatif INS INF 26.

Pour les organismes accrédité ISO 17020, il leur faudra présenter un plan de transition auprès du COFRAC et pour les organismes se présentant en audit initial suivre les préconisation du INS REF 05 du COFRAC.

2TSC MANAGEMENT vous audit, vous accompagne et vous forme sur la norme ISO 17029 Venez découvrir nos offres de formations sur www.ts-consultant.com

ParThierry SALMON

AUDIT ISO TS 22163 IRIS

AUDIT DE CERTIFICATION ISO TS 22163

Les audits de certification se réalisent à la fréquence de tous les 3 ans. Etre certifié ISO TS 22163 vous permet d’être référencé sur le site de l’IRIS et être visible par vos clients.

La démarche pour se faire certifier ISO TS 22163 IRIS est la suivante :

• Choisir un organisme de certification accrédité par le COFRAC en France (www.cofrac.fr)
• Tous les organismes certificateurs doivent impérativement vous auditez selon le guide d’audit TOOL
• L’audit TOOL comprends près de 300 questions, toutes axées sur la norme ISO TS 22163. Selon le niveau de réponse, vous disposez d’un classement à l’issue de votre audit de certification. Ce classement est visible de vos clients depuis le site de l’IRIS (https://www.iris-rail.org).
• Pour réussir vos audits de certification il faut que votre système de management de la qualité ISO TS 22163, réponde à 10 questions KO. SI vous ne répondez pas à 1 question KO, votre audit de certification se termine. Par ailleurs, il vous faudra également disposez des 5 processus obligatoires.
• Il faut rappeler que la norme ISO TS 22163 exige à contrario de la norme ISO 9001 des procédures documentées obligatoires quasiment pour chaque chapitre normatif.

2TSC MANAGEMENT vous accompagne, audit et vous forme pour vous aider à intégrer ISO TS 22163 IRIS dans votre système de management certifié ISO 9001 ou en cours.

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ParThierry SALMON

ISO 22000

LA NORME ISO 22000

En quelques lignes, ci-dessous un aperçu en image de la norme ISO 22000

Ci-dessous les textes applicables :

2TSC MANAGEMENT vous accompagne dans votre projet de certification ISO 22000. Venez découvrir notre formation – action sur la norme ISO 22000. Le programme de la formation est remis sur demande au 06 12 46 30 26.  

ParThierry SALMON

REVISION DE INS REF 02 DU COFRAC

REVISION DE INS REF 02 DU COFRAC

En décembre 2020, le COFRAC publiait le INS REF 02 dans sa nouvelle révision. Son application est obligatoire depuis le 1/01/21. Si lors des audits, des non conformités venaient à être identifiée, alors vous avez jusqu’au 1/11/21 pour présenter votre plan d’actions.

Une étude d’impact doit être menée et 2TSC MANAGEMENT vous indique ci-dessous, les principaux changements.

Les changements sont introduits par une barre dans la marge mais aussi, il arrive que des chapitres comportent alors un intitulé comme suit 6.1.2 n, alors il s’agit de changement à prendre en compte.

Venez découvrir nos formations sur www.ts-consultant.com 

Ci-dessous les principaux changements, cette liste n’est pas exhaustive :

• 4 :

• Sur l’engagement de la direction devant être accessible au public
• Sur les menaces exercées sur le personnel et la prise de conscience du personnel sur l’impartialité
• Sur les OI de type A
• Possibilité pour les OI de type A de passer en C si trop de contraintes
• Sur l’analyse de risque en continue
• Sur les circonstances qui amène un OI mettre en œuvre son analyse de risque, ses mesures de préventions

• 5 :

• Sur le niveau de réserve financière
• Sur la capacité à signer des contrats pour démontrer sa capacité financière

• 6.1 :

• Sur la documentation des exigences de compétences
• Sur le tutorage et condition du tutorage

• 6.2 :

• Justifier ce qu’est un équipement à contrôler
• Démontrer la conformité d’un équipement entre 2 contrôles
• Se conformer au GEN REF 10 COFRAC

• 6.3 :

• Sous-traitant si accrédité
• Ou sous-traitant si l’OI démontre la compétence de celui-ci

• 7.1 :

• Sur les nouvelles méthodes d’inspection faisant appel à de nouvelles technologies
• Possibilité d’introduire de nouvelle technologie pour des méthodes faisant appel à l’œil humain
• Rappel sur les exigences d’utilisation du logo COFRAC (GEN REF 11)

• 8.2 :

• La politique qualité doit inclure des objectifs définis par la norme

• 8.6

• Exigences de définir des critères pour déterminer la planification des audits internes
• Audit interne à des fréquences courtes et audit interne à faire si par exemple plaintes, réclamations impactantes, etc….

• 8.8 :

• Action préventive résultat de risque potentiel et en aucun cas faisant suite à des non conformités.

2TSC MANAGEMENT peut vous accompagner dans sa révision ou réaliser un audit interne dans le cadre de votre programmation d’audit. Nous pouvons par ailleurs, vous former par notre organismes de formation TS CONSULTANT www.ts-consultant.com. Notre consultant est formé par le COFRAC comme Evaluateur qualité et Responsable d’évaluation.

ParThierry SALMON

GEN REF 10 et COFRAC

METROLOGIE et GEN REF 10 COFRAC

En 2019, le COFRAC a publié un nouveau texte : le GEN REF 10. Dès lors que vous êtes sujet à une accréditation faisant appel à des équipements de mesures dans le cadre de vos activités, l’application du GEN REF 10 est obligatoire.

2021 est une année marquée par des audits du COFRAC sur le sujet.

Comment répondre au GEN REF 10 :

• Faire une étude de risque afin de justifier pourquoi vos équipements sont raccordés selon la voie 1, 2 ou 3. Cette étude de risque est évolutive et doit être documentée.
• Pour chaque équipement, documenter l’étendue de mesure et son appartenance à la voie déterminé (1,2 ou 3).
• Pour les organismes en voie 2, vérifier si le laboratoire accrédité par un OEC propose des incertitudes et étendue d’étalonnage en correspondance à vos portées d’accréditation ou domaine d’utilisation de l’équipement.
• Pour les organismes en voie 3 interne ou externe, alors de démontrer la maîtrise des 5M en correspondance à vos ou votre équipement.

Vous devrez démontrer que vous disposez de la compétence requise sur le domaine de la métrologie.

2TSC MANAGEMENT vous audit, vous accompagne et vous forme sur la métrologie. Venez découvrir nos offres de formations métrologie sur www.ts-consultant.fr

ParThierry SALMON

Certification QUALIOPI

AUDIT DE CERTIFICATION QUALIOPI

De trop nombreux organismes de formation se voient attribuées des non conformités majeures sur de trop nombreux indicateurs qualité du référentiel national qualité.

Voici une liste des indicateurs présentant des réponses défaillantes pouvant vous conduire à un avis défavorable par l’organisme certificateur.

• Sur la gestion des Personnes en situation de handicap, dans votre offre de formation, lors de l’analyse du besoin du demandeur, lors de la réalisation des actions de formation. Nous vous conseillons pour ce faire, de faire appel au guide ou tutoriel mis en place sur le site de l’AGEFIPH. Trop nombreux organismes de formation pensent que de lister les organismes dédiés sur une liste suffit. Le référentiel est très clair sur ce point. Il s’agit d’une liste de professionnels compétents sur votre domaine, mais aussi de professionnels compétents sur le domaine du handicap.
• Sur la veille métier, règlementaire, pédagogique. Il ne s’agit pas de faire une liste avec des liens internet, mais au contraire de référencer les textes applicables à votre activité d’OF, mais aussi de référencer les sites ou données permettant de vous assurer une veille technique sur votre métier de formateur et technicien. Pour ce faire, une étude d’impact est fortement recommandée à chaque mise à jour et elle doit être documentée. Il faut faire de même pour la veille pédagogique.
• Sur la gestion des documents. Beaucoup d’OF ne disposent pas de système de management qualité, leur permettant de répondre avec aisance à cette demande formulée par le référentiel, qui demande des preuves pour toutes informations et indicateurs qualité. Vos documents doivent être gérés et disposer d’un indice de révision

Aussi, le choix d’un cabinet conseil compétent est crucial sur ce domaine. Vous verrez circuler beaucoup d’offres d’accompagnement et à tous les prix. Le choix du consultant repose sur la connaissance qu’il à su métier de le formation, par le fait de disposer d’un organisme de formation, de disposer de compétences sur un système de management qualité. Sans quoi, vous aurez de mauvaises surprises et comme on dit, la qualité à un prix !

2TSC MANAGEMENT vous audit, vous accompagne à tous les stades de votre projet de certification par notre consultant et auditeur certificateur QUALIOPI