La norme ISO TS 22163 est révisée depuis mai 2023. Il est à noter qu’elle présente des évolutions au regard de la version de 2017.
Parmi ces évolutions, il faut noter :
L’intégration du plan d’activité, du management de l’innovation et de la responsabilité sociétale des entreprises dans le §4 relatif au contexte de l’organisme
La prise en compte des exigences relatives à la sécurité des produits dans les exigences qualité
La révision des exigences relatives au management des compétences
La clarification des exigences relatives au RAMS / LCC, FDMS / CCV en français
La création d’une notion d’indicateurs de performance (IP) versus indicateurs clés de performance (KPI)
La révision des indicateurs de performance obligatoires
D’une manière plus détaillée l’ISO 22163 2023 prévoit entre autres :
L’intégration des attentes des parties intéressées dans le plan d’activité
La création d’un chapitre 4.1.3 avec des exigences relatives à la responsabilité sociétale des organismes
Une meilleure identification des critères pour identifier les besoins en formation des acteurs des processus et le déploiement d’une surveillance basée sur une analyse des risques (§4.4.3)
Intégration de la sécurité des produits dans toutes les exigences qualité (§5.2.3)
Le passage d’exigences recommandées en obligations notamment sur les actions à mettre en œuvre face aux risques et aux opportunités (§6.1.3), les compétences (§7.2.1), la gestion de projets (§8.1.3), la gestion des modifications (§8.1.5), la détermination des exigences (§8.2.2), la maîtrise de la production (§8.5.1), la revue de direction (§9.3), la revue des processus (§9.4) …
La clarification de la prise en compte des exigences relatives aux transferts d’activités vers les sous-traitants (§8.1.1)
L’intégration de nouvelles exigences recommandées notamment pour la validation des process (§8.5.1) …
La clarification des exigences relatives au RAMS / LCC, FDMS / CCV en français avec plusieurs sous-chapitres : 8.1.1 Généralités, 8.2.2 Fiabilité, Disponibilité et Maintenabilité, 8.8.3 Sécurité et 8.8.4 sur le coût du cycle de vie
La création d’une notion d’indicateurs de performance (IP) versus les indicateurs clés de performance (KPI) définis par le top management
La suppression de certains indicateurs obligatoires (§9.1.1)
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